Charte du site

L’Institut Régional de Médecine du Sport et de la Santé met à la disposition des praticiens de santé, des patients, des pratiquants d’un sport, des associations sportives, institutions et acteurs économiques du sport un outil de communication et d’échange afin de faciliter et renforcer la prévention et la diffusion de bonnes pratiques dans le cadre de son projet centré sur la Promotion de la Santé par les Activités Physiques et Sportives.

Le site Internet de l’IRMS² permet de s’informer sur les différents thèmes de santé liés au sport où à la prise en charge de certaines pathologies par le sport mais aussi d’accéder à des thèses, rapports et formations ouvertes aux professionnels de santé.

L’information en ligne peut améliorer la qualité de l’exercice professionnel et le service rendu aux patients. Il convient de rappeler que l’activité des professionnnels de santé ne doit pas être pratiquée comme un commerce (article R. 4127-215 du Code de la santé publique). En conséquence, le site de l’IRMS² ne peut pas être assimilé à un outil promotionnel mais constitue un support d’information, dans le respect des droits fondamentaux de la personne et notamment celui du secret médical.

Tout article écrit publié sur la plateforme de l’IRMS² doit respecter certaines règles déontologiques. Un comité de lecture formé par l’IRMS² est garant de ces règles. Les écrits publiés doivent respecter la Charte de « Health On the Net » destinée aux sites Web médicaux et de santé.

> Autorité

Tout avis médical fourni sur le site sera donné uniquement par du personnel spécialisé (diplômé) du domaine médical et des professionnels qualifiés, à moins qu’une déclaration explicite ne précise que certains avis proviennent de personnes ou d’organisations non médicales.

> Complémentarité

L’information diffusée sur le site est destinée à encourager, et non à remplacer, les relations existantes entre patient et médecin.

> Confidentialité

Les informations personnelles concernant les patients et les visiteurs d’un site médical, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité des informations médicales applicables dans le pays dans lequel le serveur (ainsi que les éventuels sites- miroir) est situé.

> Attribution 

La source des données diffusées sur le site est explicitement citée avec, si possible, un hyperlien vers cette source. La date de la dernière modification doit apparaître clairement sur la page Web (par exemple: en bas de chaque page).

> Justification

Toute affirmation relative au bénéfice ou à la performance d’un traitement donné, d’un produit ou d’un service commercial, sera associée à des éléments de preuve appropriés et pondérés selon le principe « Attribution ».

> Transparence de l’auteur

Les créateurs du site s’efforceront de fournir l’information de la façon la plus claire possible, et fourniront une adresse de contact pour les utilisateurs qui désireraient obtenir des détails ou du soutien. Cette adresse (e-mail) doit être clairement affichée sur les pages du site.

> Transparence des partenaires

Le support d’un site doit être clairement identifié, y compris les identités d’organisations commerciales et non-commerciales qui contribuent au financement, services ou matériel du site.

> Politique publicitaire et éditoriale

Tout apport promotionnel ou publicitaire sera présenté à l’utilisateur de façon claire afin de le différencier de l’apport uniquement créé par l’IRMS².