Mentions légales

Les coordonnées du responsable de la publication sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n° 2004-275, dite LEN (Loi sur l’Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168

 

l’adresse et le nom de l’hébergeur :

SARL OVH,
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761
Fax : 03 20 20 09 58
Email : support@ovh.com

 

 

Établir un lien avec le site de l’Institut Régional de Médecine du Sport et de la Santé.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur ce site. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site : rien ne doit méprendre le visiteur sur l’origine d’une page vue.

Droit de reproduction
Les informations présentes sur le site du de l’Institut Régional de Médecine du Sport et de la Santé sont publiques. Toutefois, la reproduction des pages de ce site ne peut être effectuée à des fins publicitaires ou commerciales ; pour les autres cas, la reproduction est autorisée à condition d’en mentionner la source.

Messagerie
Les messages électroniques reçus par le portail font l’objet uniquement d’un traitement interne à l’administration. Les adresses électroniques ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont pas conservées après l’envoi d’une réponse.

 

Traitement des données personnelles

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent en envoyant un courrier à l’adresse suivante :

Institut Régional de Médecine du Sport et de la Santé
Hopital De Bois-Guillaume

Pavillon Clairière
147 avenue du Marechal Juin
76230 BOIS-GUILLAUME